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L’ALBC (l’Autorité de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme) harmonise au sein de l’Union Européenne :
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Dans une société de gestion, la fonction de conformité est confiée à :
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Avant d'entrer en relation d'affaires avec une personne physique présente physiquement, quelles sont les pièces que l'établissement doit recueillir pour identifier le futur client ?
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L'information à caractère promotionnel concernant les performances passées d'un produit proposé depuis plus de 5 ans :
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Les abus de marché peuvent être :
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Un prestataire de services d'investissement autre qu'une société de gestion de portefeuille peut-il traiter un client professionnel comme un client non professionnel ?
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En matière de conformité, la "muraille de Chine" signifie :
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Chez un PSI, quelle fonction nécessite une carte professionnelle ?
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Le fait de se rendre physiquement au domicile des personnes constitue un acte de démarchage :
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Lorsque les mesures prises pour éviter les conflits d'intérêts sont insuffisantes, qui le prestataire doit-il informer ?
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