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On trouve dans le code de commerce ... Plusieurs réponses possibles
une analyse synthétique des règles IFRS qui impacte les comptes sociaux
l'objet et le principe de la comptabilité dans le Titre 1 du livre 1 principes généraux applicables
une explication du fonctionnement des comptes et le plan des comptes dans le livre 4 avec les règles de tenue, de structure et de fonctionnement des comptes
les règles de TVA applicables pour les opérations de l'entreprise
un modèle de comptes annuels dans le Livre 3 et notamment des documents de synthèse dans le titre 8
La définition des charges et des produits au Titre 5 du livre 1
la définition de l'actif du bilan au Titre 2 et du passif au Titre 3 du Livre 1
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