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Entraînement
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Que doit faire un PSI (Prestataire de Services en Investissement) qui constate qu'un client professionnel ne remplit plus les conditions qui lui valaient d'être catégorisé comme tel ?
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Un établissement financier qui exerce différentes activités, par exemple pour compte propre et pour compte de clients :
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L'identification formelle du client doit se faire :
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Pour être éligible au statut de client professionnel, une entreprise doit :
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Dans le cadre de l'exécution des ordres des clients en dehors d'une plate-forme de négociation :
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En cas de mesure de gel des avoirs à l'encontre d'un client décidée par le Ministre des Finances, que doit faire un organisme financier en priorité ?
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Dans le cadre de la relation client, le test d'adéquation s'applique :
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Avant de procéder à l'exécution des ordres de leurs clients en dehors d'une plate-forme de négociation, les prestataires de services d'investissement autres que les sociétés de gestion de portefeuille doivent :
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Depuis la mise en place de Directive européenne 2004/39/CE dite "Marchés d'Instruments Financiers" , les clients sont en droit de connaître la catégorie de classification à laquelle ils appartiennent :
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Pour un client non professionnel, quel service d'investissement nécessite, notamment, un test d'adéquation ?
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