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Entraînement
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Le Responsable de la conformité et du contrôle interne est-il titulaire d'une carte professionnelle ?
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TRACFIN peut mener des enquêtes relatives à :
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Les PSI se procurent les informations nécessaires concernant les connaissances et l'expérience de leurs clients en matière d'investissement, leur situation financière et leurs objectifs d'investissement de manière à pouvoir leur recommander :
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Le PSI doit mettre en place une politique de sélection des intermédiaires. Celle-ci :
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Qu'est-ce qu'un démarcheur mandaté par un établissement de crédit peut proposer à son client ?
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La politique de négociation des ordres peut prévoir que les ordres des clients soient exécutés hors d'un marché réglementé ou d'un système multilatéral de négociation (SMN). Dans ce cas, quelle est l'obligation spécifique des prestataires ?
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L'évaluation de l'adéquation réalisée afin de pouvoir recommander aux clients des produits ou des services adéquats relève de la responsabilité :
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La procédure de traitement des réclamations au sein des PSI implique que le client puisse présenter sa réclamation à son interlocuteur habituel avant de se tourner vers un service dédié. Quelles sont les règles de gouvernances de ce service particulier ?
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Quel est le délai d'accusé réception à une réclamation client ?
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Dans le cadre de la gouvernance des instruments financiers, qui doit définir le marché cible ?
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